Le blog-actus
Coïc Chappel Avocats
Nous partageons avec vous nos expériences, nos recherches et nos actualités grâce aux articles et vidéos que vous trouverez ici.
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Découvrez nos vidéosle Cabinet était présent aux Assises Nationales des Déchets à Nantes, les 23 et 24 septembre 2015. Cette 13ème édition a été l’occasion de revenir sur la nouvelle loi de transition énergétique, et de débattre sur le volet « économie circulaire » de ce texte. Ces assises ...
/ Lire la suite ...Le Cabinet a participé au Nova’meeting organisé par l’association NOVABUILD le 3 septembre 2015. Ce moment fort de rencontre entre les acteurs de la construction durable dans la région des Pays de la Loire a été l’occasion d’échanges interprofessionnels fructueux sur les évolutions de la filière et ...
/ Lire la suite ...En matière d’aménagement du territoire, les études environnementales ont montré leur caractère incontournable ces dernières décennies, qu’il s’agisse des études d’impact (réalisées au stade des projets) ou des évaluations environnementales (réalisées au stade des plans et programmes). Cette importance a rapidement été consacrée par l’adoption de mécanismes contentieux ...
/ Lire la suite ...Le Cabinet a participé à la Conférence organisée par Novabuild et l’association HQE sur la thématique « Aujourd’hui pour 2020, le bâtiment durable pour tous », le 10 juin 2015. Lors de cette matinée, divers intervenants ont présenté le nouveau cadre de référence du bâtiment ...
/ Lire la suite ...Le cadre juridique de la SCIC vient de nouveau d’évoluer avec l’adoption de la loi ESS le 31 juillet 2014. La présentation de certaines de ces modifications est l’occasion d’une réflexion sur les perspectives qu’offrent le statut de la SCIC à l’heure actuelle, les opportunités ...
/ Lire la suite ...Le Cabinet était présent le 28 janvier 2015 au 16ème Carrefour des Gestions Locales de l’Eau à Rennes, un salon incontournable qui rassemble les acteurs publics et privés du secteur de l’eau.
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